ENTREPRISE de rénovation intérieure

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1 – Édition du site

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Propriétaire du site : Loic Bernier – Contact : contact@boucle-de-seine-renovation.fr06.11.81.31.28

Identification de l’entreprise : SARL Loic Bernier  – SIREN :  – RCS ou RM : – Adresse postale : 12 avenue du Maréchal Joffre, Houilles.

Directeur de la publication : Loic Bernier – Contact : contact@boucle-de-seine-renovation.fr.

Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04.44.44.60.40

Délégué à la protection des données : Loic Berniercontact@boucle-de-seine-renovation.fr

Autres contributeurs : Site internet : Alexandre Tourne – Logo : Toon


2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


3 – Limitations de responsabilité

Loic Bernier ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site boucle-de-seine-renovation.fr.

Loic Bernier décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur boucle-de-seine-renovation.fr.

Loic Bernier s’engage à sécuriser au mieux le site boucle-de-seine-renovation.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction

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